Notre règlement intérieur

CLUB CANIN DEODATIEN
Association n° 0883000480 - N° SCC-CUN : HA. 1845 Sous-Préfecture de 88100 SAINT-DIE-des-Vosges

Le Règlement intérieur du CLUB CANIN DEODATIEN (C.C.D.) est une reprise ou un complément des STATUTS déposés à la Sous-Préfecture de Saint-Dié-des-Vosges (88100) en 1953, inscrits au Registre des Associations sous le n° 480, et modifiés le 28 Octobre 1985 lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

LES MEMBRES

Article 01 : Le futur membre (ou celui qui demande à renouveler sa cotisation) se doit de donner des renseignements justes sur son bulletin d’adhésion. De plus, il pourra voir sa candidature rejetée par le Comité, sans que ce dernier soit obligé d’expliquer sa décision.

Article 02 : Tout adhérent du club s’engage à se conformer au présent règlement intérieur. et à respecter les statuts, statuts qu’il pourra consulter sur simple demande. Ainsi, il ne doit en aucun cas porter préjudice à l’Association ou manquer à l’obligation de courtoisie et d’entraide qui doit présider aux rapports des sociétaires entre eux ; il doit de même respecter les directives des moniteurs bénévoles. En cas d’infraction à cet article 9 des statuts, le Comité a la faculté de prononcer la radiation du sociétaire.

Article 03 : Les membres du Comité élus, les responsables des sections et les moniteurs répondent solidairement de l’exécution de ce règlement.

Article 04 : Pour utiliser les installations du stade, pour participer aux entraînements des différentes sections [qu’ils aient lieu sur le stade ou ailleurs] ou à toute autre manifestation interne du club, il est indispensable que le propriétaire du chien à entraîner ait acquitté sa cotisation.

Article 05 : Tout membre âgé de moins de 16 ans ne peut s’inscrire qu’avec l’autorisation de ses parents : il n’a pas pouvoir de vote lors des Assemblées Générales.

Article 06 : Les compétiteurs ne s’inscriront dans un concours qu’avec la signature et l’accord du Président ou du responsable de leur section : ils acceptent que le club se serve de leurs résultats pour sa propre publicité.

Article 07 : Il est absolument interdit de se prévaloir de son appartenance au club pour faire du gardiennage ou effectuer à domicile des séances de dressage rétribuées.

LE COMITE

Article 08 : Chaque élu est tenu de faire respecter le règlement intérieur.

Article 09 : Tous ses membres sont priés d’assister aux réunions mensuelles qui permettent de gérer collégialement le club. En cas d’absences répétées et sans motif, un membre peut être suspendu de ses fonctions jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.

Article 10 : Le Comité, en cas de nécessité, se réserve le droit de modifier ou d’amender les articles de ce présent règlement.

LES SEANCES D’ENTRAINEMENTS SUR LE STADE

Article 12 : En dehors des heures d’entraînement, l’accès du stade est interdit aux adhérents non accompagnés de responsables.

Article 13 : Tout membre-responsable (voir organigramme du club) détenteur d’une clef des installations en a la responsabilité, après avoir signé un document de mise à disposition : la détention de cette clef dépend d’une décision du Comité. Le membre s’engage à ne la prêter à personne sans raisons valables ou garantie de retour rapide, et à ne pas la dupliquer ; en cas de perte, il devra en payer le renouvellement ; en fin de mandat ou de responsabilité, il est tenu de la restituer au club.

Article 16 : Les membres sont responsables de la propreté du terrain et s’engagent donc à éviter de le souiller par les déjections de leur chien : des pelles sont prévues pour ramasser ces déjections et les jeter dans les fossés longeant le terrain.