CLUB CANIN DEODATIEN
Association n° 0883000480 - N° SCC-CUN : HA. 1845 Sous-Préfecture de 88100 SAINT-DIE-des-Vosges
Le Règlement intérieur du CLUB CANIN DEODATIEN (C.C.D.) est une reprise ou un complément des STATUTS déposés à la Sous-Préfecture de Saint-Dié-des-Vosges (88100) en 1953, inscrits au Registre des Associations sous le n° 480, et modifiés le 28 Octobre 1985 lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire.
LES MEMBRES
Article 01 : Le futur membre (ou celui qui demande à renouveler sa cotisation) se doit de donner des renseignements justes sur son bulletin d’adhésion. De plus, il pourra voir sa candidature rejetée par le Comité, sans que ce dernier soit obligé d’expliquer sa décision.
Article 02 : Tout adhérent du club s’engage à se conformer au présent règlement intérieur. et à respecter les statuts, statuts qu’il pourra consulter sur simple demande. Ainsi, il ne doit en aucun cas porter préjudice à l’Association ou manquer à l’obligation de courtoisie et d’entraide qui doit présider aux rapports des sociétaires entre eux ; il doit de même respecter les directives des moniteurs bénévoles. En cas d’infraction à cet article 9 des statuts, le Comité a la faculté de prononcer la radiation du sociétaire.
Article 03 : Les membres du Comité élus, les responsables des sections et les moniteurs répondent solidairement de l’exécution de ce règlement.
Article 04 : Pour utiliser les installations du stade, pour participer aux entraînements des différentes sections [qu’ils aient lieu sur le stade ou ailleurs] ou à toute autre manifestation interne du club, il est indispensable que le propriétaire du chien à entraîner ait acquitté sa cotisation.
Article 05 : Tout membre âgé de moins de 16 ans ne peut s’inscrire qu’avec l’autorisation de ses parents : il n’a pas pouvoir de vote lors des Assemblées Générales.
Article 06 : Les compétiteurs ne s’inscriront dans un concours qu’avec la signature et l’accord du Président ou du responsable de leur section : ils acceptent que le club se serve de leurs résultats pour sa propre publicité.
Article 07 : Il est absolument interdit de se prévaloir de son appartenance au club pour faire du gardiennage ou effectuer à domicile des séances de dressage rétribuées.
LE COMITE
Article 08 : Chaque élu est tenu de faire respecter le règlement intérieur.
Article 09 : Tous ses membres sont priés d’assister aux réunions mensuelles qui permettent de gérer collégialement le club. En cas d’absences répétées et sans motif, un membre peut être suspendu de ses fonctions jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.
Article 10 : Le Comité, en cas de nécessité, se réserve le droit de modifier ou d’amender les articles de ce présent règlement.
LES SEANCES D’ENTRAINEMENTS SUR LE STADE
Accès
Article 11 : Le terrain sera refusé aux chiens non vaccinés, ainsi qu’aux chiennes en chaleur. Rappel : l’identification du chien par tatouage ou puce est obligatoire en France.
Article 12 : En dehors des heures d’entraînement, l’accès du stade est interdit aux adhérents non accompagnés de responsables.
Article 13 : Tout membre-responsable (voir organigramme du club) détenteur d’une clef des installations en a la responsabilité, après avoir signé un document de mise à disposition : la détention de cette clef dépend d’une décision du Comité. Le membre s’engage à ne la prêter à personne sans raisons valables ou garantie de retour rapide, et à ne pas la dupliquer ; en cas de perte, il devra en payer le renouvellement ; en fin de mandat ou de responsabilité, il est tenu de la restituer au club.
Horaires
Article 14 : Les horaires sont fixés en Comité ; ils ne peuvent varier qu’avec l’accord de celui-ci et après consultation des sections concernées.
Terrains d’exercices A et B
Article 15 : Tout objet ou matériel susceptible de blesser le chien y est formellement interdit.
Article 16 : Les membres sont responsables de la propreté du terrain et s’engagent donc à éviter de le souiller par les déjections de leur chien : des pelles sont prévues pour ramasser ces déjections et les jeter dans les fossés longeant le terrain.
Article 17 : Il est interdit de fumer ou de boire sur la pelouse des terrains d’exercices. Matériel :
Matériel
Article 18 : Le matériel est la propriété du club : chaque adhérent est tenu d’en prendre soin. Les agrès ne peuvent être utilisés qu’en présence des responsables ou des moniteurs.
Article 19 : Tout détenteur de revolver appartenant au C.C.D. s’engage à l’entretenir correctement avec les produits fournis par le club. S’il se déplace avec cette arme, il est prié de ne le faire qu’en possession de deux documents : la déclaration faite à la Préfecture et l’attestation du Pdt. spécifiant l’utilisation du revolver.
Article 20 : L’adhérent, après son entraînement, laissera le terrain libre de tout obstacle, agrès ou appât. Parking :
Parking
Article 21 : Le parking est un lieu de stationnement et non un lieu où l’on permet à son chien de déféquer ou d’uriner. Il est interdit de laisser divaguer son chien aussi bien sur le parking qu’aux abords des étangs, qui sont une propriété privée ; de laisser son chien seul attaché dans l’enceinte, au grillage ou à un bâtiment. Les niches sont accessibles à tous.
Article 22 : Il est demandé d’utiliser les poubelles.
LE CHALET
Bâtiment
Article 23 : Un responsable de section, lorsqu’il quitte le stade, doit penser à fermer les portes, couper l’électricité et l’eau en hiver.
Salles
Article 24 : Chaque membre aura à coeur de les laisser propres.
Article 25 : Les chiens n’ont pas accès à ces salles.
Article 26 : Il est interdit d’y fumer, excepté les jours de concours ou de manifestations.
WC
Article 27 : Les lieux seront laissés dans l’état de propreté où ils ont été trouvés.
Article 28 : Le téléphone n’est pas gratuit : son emploi est réservé aux responsables ou aux urgences.
LES SECTIONS
Education
Article 29 : Tout membre-moniteur est tenu de respecter, d’appliquer les techniques et les programmes d’éducation, qui forment la culture propre du club.
Article 30 : A son arrivée sur le terrain et à sa sortie, le chien sera obligatoirement tenu en laisse.
Agility
Article 31 : Chaque pratiquant aidera au rangement du parcours après l’entraînement ; dans la mesure du possible, il participera, une fois par an, à la mise en peinture de ce même parcours.
Obéissance
Article 32 : Chaque pratiquant pensera à ranger le parcours après l’entraînement. Ring :
Article 33 : Il est interdit d’utiliser des cartouches de 9mm. ou de 6mm. double charge au-delà de 21h30 : il faut employer des cartouches dites « bosquettes », moins bruyantes.
Article 34 : Un homme assistant est tenu de ranger son « costume » afin de le faire sécher. Il ne peut pas avec un costume du club officier dans des concours extérieurs. S’il emprunte un costume pour un entraînement extérieur, il en informe la section et veille à ce que cet emprunt ne prive pas les autres du matériel nécessaire à leurs entraînements : il le rapporte donc le plus rapidement possible. Il lui est conseillé de passer une visite médicale pour vérifier son aptitude aux sports violents et de contrôler la validité de sa vaccination antitétanique.
Pistage français
Article 35 : La section est responsable de l’entretien du revolver, des harnais et des radios mis à sa disposition.
Recherche utilitaire
Article 36 : La section est responsable du revolver, des radios, des casques à lampe frontale et des harnais mis à sa disposition.
Conçu par le Comité 1997 et adopté à l’unanimité par l’A.G. du 19.10.1997. Le comité